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Informations légales & conditions d’utilisation

Dernière mise à jour : 25 octobre 2025

Éditeur Hébergeur Données Imprimer

Sommaire

  • 1. Éditeur du site
  • 2. Hébergeur
  • 3. Contact
  • 4. Propriété intellectuelle
  • 5. Données personnelles
  • 6. Cookies
  • 7. Responsabilités
  • 8. Droit applicable
  • 9. Crédits

1. Éditeur du site

Raison sociale

Zalya Limited

Forme

Société (Ltd)

Siège social

Brazzaville, République du Congo

Représentant légal

Le Représentant Légal

Contact administratif

contact@zalya.ltd · +242 04440 32 43

Numéros

RCCM / NIF (à compléter)

Les informations ci-dessus pourront être adaptées selon la législation locale (RCCM, NIF, etc.).

2. Hébergeur

Fournisseur d’hébergement

Nom de l’hébergeur

Adresse postale de l’hébergeur

Site : https://…

Assistance

Pour tout incident technique lié à l’hébergement, contactez l’éditeur du site via la rubrique Contact.

3. Contact

Par email : contact@zalya.ltd

Par téléphone : +242 04440 32 43

Via le formulaire : contact.php

4. Propriété intellectuelle

Le site et l’ensemble de ses éléments (textes, graphismes, logos, vidéos, icônes, illustrations, bases de données, codes, etc.) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété exclusive de Zalya Limited ou font l’objet d’un droit d’usage.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle, de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de Zalya Limited.

5. Données personnelles

Zalya Limited s’engage à respecter les réglementations applicables en matière de protection des données personnelles. Les informations collectées via les formulaires et interactions (contact, newsletter, etc.) sont traitées aux fins mentionnées lors de la collecte (gestion des demandes, prospection, amélioration des services…).

Vous disposez de droits d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, de limitation et de portabilité. Pour les exercer, contactez : privacy@zalya.ltd.

La durée de conservation est adaptée à la finalité du traitement et ne dépasse pas ce qui est nécessaire. Des mesures techniques et organisationnelles appropriées sont mises en œuvre pour assurer la sécurité de vos données.

Pour une conformité renforcée (pays, transferts, base légale, DPO), ajoutez votre politique de confidentialité détaillée.

6. Cookies

Le site peut utiliser des cookies et technologies similaires pour assurer son bon fonctionnement, mesurer l’audience ou personnaliser le contenu. Vous pouvez paramétrer vos préférences via le bandeau d’information lors de votre première visite et à tout moment dans les réglages de votre navigateur.

Exemples

• Cookies strictement nécessaires au fonctionnement (session, sécurité).
• Mesure d’audience (statistiques anonymisées).
• Personnalisation (si activée et consentie).

7. Responsabilités

Zalya Limited s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, aucune garantie n’est apportée quant à l’exhaustivité ou l’absence d’erreur. Le site peut contenir des liens vers des sites tiers ; Zalya Limited ne peut être tenue responsable du contenu, des produits ou services proposés sur ces sites.

L’utilisateur s’engage à ne pas perturber le bon fonctionnement du site et à respecter les lois et règlements en vigueur.

8. Droit applicable & juridiction

Les présentes mentions légales sont régies par le droit applicable au siège social de Zalya Limited. En cas de litige et à défaut d’accord amiable, les tribunaux compétents du ressort du siège social seront seuls compétents.

9. Crédits

Conception & développement : Zalya Limited.

Icônes, visuels et bibliothèques : dépendant des pages (marques citées appartiennent à leurs propriétaires respectifs).

Ce site peut intégrer des polices, librairies ou services tiers conformément à leurs licences.
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